Mentions Légales
Le site www.modulotech97.com est la propriété exclusive de la société MODULOTECH son contenu relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable faite par MODULOTECH. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Conformément à Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, les informations communiquées ne seront accessibles qu’aux personnes habilitées et ne sont utilisées que dans le cadre pour lesquelles vous nous les avez communiquées, notamment la prise en compte de demande de devis ou d'informations sur les produits et services de MODULOTECH.
